Cleemo App · Logiciel de syndic
Logiciel assemblée générale de copropriété : de l’ordre du jour au procès-verbal
Une assemblée préparée, tenue et close dans le même outil.
Le logiciel d’assemblée générale de copropriété de Cleemo conduit une assemblée de l’ordre du jour au procès-verbal. Il est en service depuis le 13 octobre 2026, en déploiement avec un premier cabinet. Vous y préparez les résolutions, générez les convocations nominatives et le formulaire de vote par correspondance, tenez la feuille de présence et votez chaque résolution. Le logiciel calcule le quorum et les majorités, puis génère le procès-verbal. Il n’envoie pas les convocations et ne propose pas de vote en ligne.
Les demandes ont une suite.
Exemple de parcours · Le gestionnaire valide
En bref
- Cinq temps : ordre du jour, convocation, votes par correspondance, séance, procès-verbal.
- Documents produits en PDF : convocation nominative, formulaire de vote par correspondance, répartition du coût des travaux, procès-verbal avec feuille de présence, notifications.
- Calculs : pouvoirs et leurs plafonds, quorum, majorités, second vote, réduction des voix.
- Limites : pas d’envoi des recommandés, pas de vote en ligne, pas de visioconférence, pas de signature en ligne du procès-verbal.
- Statut : en service depuis le 13 octobre 2026, en déploiement avec un premier cabinet.
Mis à jour le
Quelles sont les étapes d’une assemblée générale de copropriété dans le logiciel ?
Une assemblée suit cinq étapes dans Cleemo. À chacune, vous saisissez et le logiciel produit un document ou un calcul.
| Étape | Ce que vous faites | Ce que le logiciel produit |
|---|---|---|
| 1. Ordre du jour | Vous choisissez les résolutions, leur clé de vote et leurs pièces | L’ordre du jour, résolution par résolution |
| 2. Convocation | Vous générez les convocations et notez leur diffusion | Convocations nominatives, formulaire de vote, tableau de diffusion |
| 3. Votes par correspondance | Vous saisissez les formulaires reçus | Les votes enregistrés, avec la mention « hors délai » |
| 4. Séance | Vous tenez la feuille de présence et faites voter | Quorum, majorités, résultat de chaque résolution |
| 5. Procès-verbal | Vous générez le procès-verbal, puis déposez l’exemplaire signé | Procès-verbal, feuille de présence, notifications, registre |
Comment préparer l’ordre du jour et les résolutions ?
L’ordre du jour se construit résolution par résolution. Chaque résolution a un type : bureau, comptes, syndic, conseil syndical, budget, fonds de travaux, travaux, ou autre.
Pour chaque résolution, vous choisissez la clé de vote parmi les clés de répartition de l’immeuble. Le logiciel propose une majorité selon le type de la résolution : vous pouvez la changer. Vous joignez les pièces utiles, par exemple un devis.
L’assemblée s’appuie sur ce que le logiciel sait déjà de l’immeuble : ses lots, ses clés, ses copropriétaires et leurs détentions. Ces données doivent donc être dans Cleemo avant de préparer l’assemblée.
Que contient la convocation, et qui l’envoie ?
Cleemo génère une convocation nominative en PDF pour chaque copropriétaire convoqué. La liste des convoqués est figée au moment de la génération.
- La convocation est accompagnée du formulaire de vote par correspondance.
- Pour des travaux, elle porte la répartition de leur coût entre les copropriétaires.
- Un tableau de diffusion suit chaque convocation : canal, statut et date.
- Une alerte vous prévient quand le délai de 21 jours avant l’assemblée n’est plus tenu.
Qui envoie
Le cabinet. Cleemo n’envoie pas les convocations, ni par courrier recommandé ni par voie électronique. Vous les envoyez par vos moyens habituels, puis vous notez l’envoi dans le tableau de diffusion.
Comment sont pris en compte les votes par correspondance ?
Le syndic saisit dans Cleemo les formulaires de vote qu’il reçoit, copropriétaire par copropriétaire. Le logiciel calcule lui-même si un formulaire est arrivé hors délai.
Il n’y a pas de vote en ligne : les copropriétaires ne votent pas dans Cleemo. Ils renvoient leur formulaire au cabinet, qui le saisit.
Comment le logiciel calcule-t-il le quorum et les majorités ?
Pendant la séance, vous tenez la feuille de présence. Le logiciel contrôle les pouvoirs et leurs plafonds, puis calcule le quorum : les voix présentes, représentées ou exprimées par correspondance, rapportées au total des voix.
Chaque résolution se vote à son tour. Le logiciel applique la majorité attachée à la résolution et affiche le résultat.
| Calcul | Ce que fait le logiciel |
|---|---|
| Voix | Compte les voix de chaque copropriétaire dans la clé de la résolution |
| Pouvoirs | Contrôle les pouvoirs et leurs plafonds |
| Quorum | Rapporte les voix présentes, représentées ou votant par correspondance au total |
| Majorité | Compare les voix « pour » au seuil de la majorité de la résolution |
| Majorités prises en charge | Majorité des voix exprimées, majorité des voix de tous les copropriétaires, double majorité, unanimité |
| Second vote | Le propose quand la première majorité n’est pas atteinte et que les conditions sont réunies |
| Réduction des voix | Ramène les voix d’un copropriétaire majoritaire à la somme des voix des autres |
| Amendement | Enregistre la résolution amendée en séance et son vote |
Ce que cette page ne dit pas
Elle décrit les calculs du logiciel, elle ne cite aucun texte de loi et ne vaut pas avis juridique. Le choix de la majorité de chaque résolution et la régularité de l’assemblée restent de la responsabilité du syndic.
Que contient le procès-verbal généré par le logiciel ?
Le procès-verbal est généré en PDF à partir des votes saisis. Pour chaque résolution, il nomme les opposants, les abstentionnistes et les défaillants. La feuille de présence lui est annexée.
Vous faites signer le procès-verbal hors de Cleemo, puis vous déposez l’exemplaire signé. Il rejoint le registre des procès-verbaux de l’immeuble.
Les notifications aux opposants et aux défaillants sont préparées en PDF. Le logiciel suit leurs dates et la fin du délai de contestation. Là encore, l’envoi reste fait par le cabinet.
Que fait l’assistant IA pour une assemblée générale ?
L’assistant IA du cabinet peut lire le module de syndic et préparer une assemblée. Le gestionnaire relit ce qu’il a préparé, corrige et valide. L’assistant s’arrête à la préparation : il n’envoie rien.
Le reste de ce que fait l’assistant pour un cabinet est décrit sur la page IA pour syndic de copropriété.
Qu’est-ce que le logiciel d’assemblée générale ne fait pas encore ?
- L’envoi des convocations et des notifications, en recommandé papier ou électronique : il reste fait par le cabinet.
- Le vote en ligne des copropriétaires.
- L’assemblée en visioconférence, et le procès-verbal rédigé à partir d’un enregistrement.
- La signature en ligne du procès-verbal.
- Le report dans les comptes des décisions votées : la comptabilité de copropriété n’existe pas encore dans Cleemo.
Cleemo ne garantit pas la conformité juridique des documents produits : le gestionnaire les relit avant de les diffuser. L’état de tout le module est sur la page logiciel syndic de copropriété.
Quelques réponses
Questions fréquentes sur le logiciel d’assemblée générale de copropriété
Les points essentiels pour comprendre l’offre et préparer votre projet.
Peut-on tenir toute une assemblée générale de copropriété dans Cleemo ?
Oui, de l’ordre du jour au procès-verbal. Deux gestes restent hors du logiciel : l’envoi des convocations et des notifications, et la signature du procès-verbal.
Le logiciel envoie-t-il les convocations ?
Non. Il génère les convocations nominatives en PDF et suit leur diffusion dans un tableau : canal, statut et date. Le cabinet les envoie par ses moyens habituels.
Les copropriétaires peuvent-ils voter en ligne ?
Non. Le vote en ligne n’existe pas dans Cleemo. Les copropriétaires votent en séance ou renvoient le formulaire de vote par correspondance, que le syndic saisit.
Le logiciel calcule-t-il les majorités à ma place ?
Oui. Il compte les voix de chaque copropriétaire dans la clé de la résolution, compare les voix « pour » au seuil de la majorité, et propose un second vote quand les conditions sont réunies. Le choix de la majorité de chaque résolution reste le vôtre.
Le procès-verbal est-il rédigé par l’IA ?
Non. Il est généré à partir des votes saisis, avec les opposants, les abstentionnistes et les défaillants de chaque résolution. Cleemo ne rédige pas le procès-verbal à partir d’un enregistrement de la séance.
Faut-il avoir repris l’immeuble dans Cleemo pour y tenir son assemblée ?
Oui. L’assemblée s’appuie sur les lots, les clés de répartition et les copropriétaires de l’immeuble. Ils peuvent être repris à partir des exports de votre logiciel actuel : voir changer de logiciel de syndic.
Cleemo garantit-il la validité juridique de l’assemblée ?
Non. Le logiciel calcule et produit les documents, mais Cleemo ne garantit pas leur conformité juridique. Le gestionnaire relit chaque document et reste responsable de la régularité de l’assemblée.
Qui peut utiliser le module d’assemblée générale ?
Les cabinets dont l’accès au module de syndic est ouvert. Cet accès n’est pas activé par défaut : il s’ouvre compte par compte. Le module est en déploiement avec un premier cabinet.
Faisons connaissance
Suivez une assemblée générale du début à la fin.
En démonstration, nous déroulons une assemblée sur un immeuble fictif : ordre du jour, convocation, votes, procès-verbal. Trente minutes avec un fondateur.